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Marques déposées par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE (SEMITAN
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TAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAN
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE (SEMITAN), société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3246787
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013
TAN de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L\'AGGLOMERATION NANTAISE (SEMITAN

Présentation de la marque TAN

Déposée le 19 septembre 2003 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE (SEMITAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE (SEMITAN domicilié(e) 3 rue Bellier,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 684 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque TAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAN est expirée depuis le 19 septembre 2013.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE (SEMITAN a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOTAN , SCOLTan , MobiliTag , MobiTag , TAG&CAR , NAVIBUS , Tag&Pass , TAG , ORELIO , mobitan


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE (SEMITAN), société anonyme d'économie mixte - 3 rue Bellier,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 314684960


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Transport ; transport de personnes ; transport par chemin de fer, par autobus, par tramways, par voie fluviale et maritime (navettes, bateaux) ; transport par route ; transport par bateau ; transport par terre, air ou eau ; informations en matière de transport ; conseils en plans et projets de transport ; réservations pour le transport ; opérations de rapatriement de voyageurs (transport) ; prestations de transport combinées ; organisation de transport ; réservation et location de places dans les transports ; services d'abonnement pour le transport ; accompagnement de voyageurs ; informations concernant les tarifs, horaires et plans de lignes de chemin de fer, de cars, d'autobus, de tramways, de navettes, de bateaux, d'avions ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet.